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Ce catalogue décrit l’offre de prestations complémentaires au TURPE et au raccordement de la RME La Bresse.
Catalogue des prestations pour les consommateurs avec une puissance inférieure à 36kVA
Catalogue des prestations pour les consommateurs avec une puissance supérieure à 36kVA
La DTR permet de déterminer toutes les conditions réglementaires, techniques et contractuelles des modalités de raccordement du GRD RME La Bresse. Ce document prend en compte toutes les informations sur les caractéristiques et le fonctionnement du réseau. Des équipements approuvés et homologués sont exploités pour construire les réseaux et mettre en œuvre les branchements.
Tout destinataire reconnaît implicitement qu’il peut l’utiliser, et les conséquences pour lui ou pour tout autre utilisateur tiers, ne pourront pas engager la responsabilité de la RME La Bresse. L’utilisation de ce document en partie ou dans son entièreté à d’autres fins que celles pour lesquelles il doit normalement être utilisé est interdit, auquel cas la RME La Bresse pourra donner toute suite relevant du non-respect du droit à la propriété intellectuelle.
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